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Médical & Vétérinaire

Secteur · Médical & Vétérinaire

Médical & Vétérinaire

Cliniques vétérinaires, cabinets médicaux, centres de santé · ERP type U

Concevoir un lieu de soin, c'est tenir ensemble les flux propre et sale, l'asepsie, la réglementation ERP, la déclaration à l'Ordre des vétérinaires ou le dossier ARS, et l'accueil des patients. Nous portons l'ensemble, de la visite de faisabilité à la levée des réserves.

Cadre technique

ERP type UOrdre des vétérinaires / ARSNF S 90-351ISO 19650

Cabinet, centre de santé, clinique ou hôpital vétérinaire : ces établissements recevant du public, le plus souvent de type U, cumulent des contraintes que peu d'équipes traitent ensemble. Pour un établissement vétérinaire, la catégorie déclarée à l'Ordre (cabinet, clinique, centre hospitalier) fixe un cahier des charges de locaux et d'équipements ; pour un centre de santé, le projet est remis à l'ARS avant l'ouverture ; pour tous, la sécurité incendie, l'accessibilité, le traitement de l'air des zones à risque, la radioprotection et la gestion des déchets de soins se dimensionnent dès l'esquisse. Nous dessinons les flux propre et sale, la séparation des espèces en hospitalisation, le sas du bloc, les circuits du personnel et du public, puis nous chiffrons par lot et déposons les autorisations. À la fin des études préliminaires, le contrat de réalisation engage un prix global ferme et une date de livraison ; le chantier est conduit par le contractant général, en site occupé quand l'activité doit continuer. Depuis 2021, nous avons livré treize établissements de soins, de 110 à 380 m² : douze Maisons des Urgences Vétérinaires, de Maisons-Alfort à Strasbourg, et la clinique Univet de Colombes. Chaque projet est documenté dans nos réalisations, avec sa surface et son programme.

Notre expérience en chiffres

13

Projets livrés

237m²

Surface moyenne

Méthodologie

Notre process pour les projets médical & vétérinaire.

  1. 01

    Visite de faisabilité

    Rendez-vous sur site, payant et déduit du contrat d'études si vous poursuivez : lecture de votre activité (espèces, flux, équipements lourds), du local visé et de ses règles d'urbanisme, premier ordre de grandeur budgétaire.

    Livrable · Compte rendu de faisabilité

  2. 02

    Études préliminaires

    Conception des flux propre et sale, dimensionnement des salles et du traitement d'air, intégration des équipements avec vos fournisseurs, chiffrage par lot. C'est l'objet du contrat d'études préliminaires.

    Livrable · Avant-projet et maquette BIM

  3. 03

    Autorisations

    Autorisation de travaux ERP ou permis de construire, déclaration à l'Ordre des vétérinaires ou dossier ARS, étude de radioprotection quand il y a des appareils ionisants. Nous préparons les pièces techniques ; vous signez en qualité de demandeur.

    Livrable · Dossiers déposés

  4. 04

    Réalisation

    Contrat de réalisation à prix global ferme : le contractant général choisit, contracte et coordonne les entreprises, pilote le chantier, contrôle l'asepsie des finitions et prépare le passage de la commission de sécurité.

    Livrable · Procès-verbal de réception

  5. 05

    Ouverture et suivi

    Levée des réserves, dossier des ouvrages exécutés structuré selon l'ISO 19650, accompagnement de la visite de conformité de l'Ordre, garantie de parfait achèvement pendant l'année qui suit la réception.

    Livrable · DOE numérique (ISO 19650)

Cadre réglementaire

Ce qu'il faut savoir avant de signer.

Cabinet médical, dentaire, vétérinaire ou clinique : un projet B2B encadré par des autorisations spécifiques (ARS pour les établissements de santé, Ordre des vétérinaires pour les établissements de soins vétérinaires) et par la réglementation ERP.

Autorisation ARS (établissements de santé)

L'Agence régionale de santé délivre l'autorisation d'activité de soins aux établissements de santé (cliniques). Un cabinet libéral n'en relève pas ; un centre de santé remet à l'ARS, avant l'ouverture, son projet de santé et un engagement de conformité. Le dossier inclut plans, équipements et qualifications.

Art. L. 6122-1 (autorisation) et L. 6323-1-11 (centres de santé), Code de la santé publique

Déclaration à l'Ordre des vétérinaires

L'ouverture ou la transformation d'un cabinet, d'une clinique ou d'un centre hospitalier vétérinaire est déclarée au conseil régional de l'Ordre des vétérinaires, qui vérifie la conformité au cahier des charges de la catégorie (locaux, équipements, gestion des DASRI, radioprotection). Rénovation = mise à jour de la déclaration.

Arrêté du 13 mars 2015 relatif aux catégories d'établissements de soins vétérinaires

Réglementation ERP

Un cabinet, une clinique ou un centre de santé recevant du public est un ERP, le plus souvent de 5e catégorie, classé par la commission de sécurité : type U pour un établissement de soins, type M pour une officine, type W pour certains cabinets. Dégagements, désenfumage, alarme et accessibilité PMR sont dimensionnés selon ce classement.

Code de la construction et de l'habitation, art. R. 143-1 et suivants ; arrêté du 25 juin 1980 (règlement de sécurité)

Radioprotection (cabinet dentaire / radiologie)

Pour les cabinets équipés d'appareils ionisants (panoramique dentaire, radiologie vétérinaire) : local aux parois protégées, déclaration auprès de l'ASNR (Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection, qui a succédé à l'ASN le 1er janvier 2025), dosimétrie des opérateurs. Étude à mener dès l'aménagement.

Code du travail, articles R. 4451-1 et suivants

Locaux à pollution spécifique

Salle d'opération, chenil, salle de soins humides : ventilation indépendante, traitement d'air adapté au niveau de risque, séparation des flux propres/sales.

NF S 90-351 (zones à environnement maîtrisé dans les établissements de santé)

Effluents biologiques et DASRI

Réseau d'évacuation distinct pour les effluents biologiques. Bacs DASRI (Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux) sécurisés, contrat d'enlèvement avec prestataire agréé.

Code de la santé publique, art. R. 1335-1 et suivants

Information générale — chaque projet est cadré spécifiquement par notre équipe en phase de programmation. Cette liste ne se substitue pas à un audit réglementaire.

Questions fréquentes

On vous répond.

Qui dépose la déclaration à l'Ordre des vétérinaires ?

Le vétérinaire exploitant, en son nom. Nous préparons les plans et la description des locaux et des équipements au format attendu pour la catégorie visée (cabinet, clinique, centre hospitalier), et nous accompagnons la visite de conformité. Une rénovation d'établissement existant donne lieu à une mise à jour de la déclaration.

Peut-on garder la clinique ouverte pendant les travaux ?

Souvent, par phases : une zone est isolée, livrée, puis l'activité bascule avant d'ouvrir la suivante. Le phasage est décidé pendant les études, avec vous, et écrit au contrat de réalisation. Il allonge le chantier et il a un coût, que vous connaissez avant de signer.

Quel budget pour une clinique vétérinaire ?

Le prix dépend du local, de la catégorie d'établissement, du bloc et de l'imagerie, du traitement d'air et de la part d'équipements que vous achetez vous-même. Nous publions des fourchettes représentatives par typologie sur notre page Tarifs ; le prix de votre projet se construit pendant les études et devient ferme à la signature du contrat de réalisation.

Quelles garanties après la livraison ?

Xiléades Architecteurs souscrit la responsabilité civile professionnelle, la garantie décennale et l'assurance tous risques chantier. L'assurance dommages-ouvrage est celle du maître d'ouvrage : vous la souscrivez avant l'ouverture du chantier, directement ou en nous mandatant pour le faire en votre nom. Les garanties de parfait achèvement, biennale et décennale courent à partir de la réception.

Travaillez-vous avec nos fournisseurs d'équipements ?

Oui. Tables, autoclave, imagerie, cages d'hospitalisation : nous intégrons les fiches techniques de vos fournisseurs dans les plans et les réseaux, et nous coordonnons leurs livraisons avec le chantier. Ce que vous achetez directement reste hors du prix global, et c'est écrit au contrat.

Intervenez-vous en dehors de l'Île-de-France ?

Nos douze Maisons des Urgences Vétérinaires vont de Maisons-Alfort à Strasbourg, Auray ou Montmélian. Nous concevons le projet depuis Paris ; au-delà de l'Île-de-France, la direction de l'exécution des travaux peut être confiée à un membre du réseau Les Architecteurs installé près du chantier.

Combien de temps prend l'aménagement d'un cabinet vétérinaire ?

Trois temps s'enchaînent : les études, l'instruction des autorisations (autorisation de travaux ERP ou permis de construire, déclaration à l'Ordre des vétérinaires), puis le chantier. La durée dépend du local, de la catégorie d'établissement et de la commune ; elle est fixée au contrat de réalisation, avec la date de livraison. La déclaration ordinale s'instruit en parallèle des travaux ; la conformité des locaux au cahier des charges est vérifiée avant l'ouverture.

Qui gère le dossier ARS pour mon centre de santé ?

Xiléades prépare le dossier technique (plans, fiches équipements, conformité ERP) ; le médecin promoteur signe en tant que demandeur. Nous coordonnons les échanges avec l'ARS pendant l'instruction et fournissons les pièces complémentaires éventuelles.

Que se passe-t-il si l'ARS refuse l'autorisation ?

Si le refus tient à un point technique du dossier que nous avons produit (locaux non conformes au projet déposé, équipement mal dimensionné), la reprise est à notre charge, dans les conditions écrites au contrat de réalisation. Si le refus tient au promoteur lui-même (qualifications, programme médical), c'est hors de notre périmètre.

Pouvez-vous reprendre une clinique en activité sans interruption ?

Oui, en phasage par zones : nous découpons le chantier en lots permettant de maintenir l'activité (ex. travaux de nuit pour la salle d'op, fermeture partielle du chenil). C'est plus long et 10-20% plus cher qu'un chantier en site libre, mais ça préserve le chiffre d'affaires.

Quelle expérience vétérinaire / médicale spécifique ?

Notre référence sweet spot : MUV Échirolles (clinique vétérinaire d'urgence), Univet, Maison des Urgences Vétérinaires. Sur le médical humain, projets en cabinets pluridisciplinaires et centres de santé. Détails sur demande sous NDA.

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Vous avez un projet de médical & vétérinaire ?

Visite de faisabilité payante, déduite du contrat d'études préliminaires. Nous arrivons avec un architecte et un constructeur pour vous chiffrer un cadre réaliste, sans engagement.

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